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Rubrique
Armes biologiques et droit international humanitaire



Depuis de nombreux siècles, l’empoisonnement et la propagation délibérée de maladies – prohibés dans certaines cultures, religions et traditions militaires – suscitent l’aversion du public.

Malgré l’existence de normes bien établies, la vigilance reste largement de mise. L’évolution des sciences de la vie et la diffusion plus généralisée des connaissances dans ces domaines, avancent à un rythme accéléré. Ces facteurs confirment les craintes que l’interdiction qui frappe de longue date l’emploi des armes biologiques soit ignorée ou remise en question. En outre, selon des rapports confirmés, un certain nombre d’États persistent à mener clandestinement des programmes d’armes biologiques offensives.



Le CICR considère que l’emploi de tout agent biologique destiné à provoquer des maladies, tuer ou semer la terreur est un acte profondément répugnant et odieux. Cet acte mérite une condamnation universelle et est prohibé par le Protocole de Genève de 1925 et par la Convention de 1972 sur les armes biologiques, qui interdit en outre totalement la mise au point, la fabrication, le stockage et le transfert de ces armes.


Voir aussi Biotechnologie, armes et humanité, une initiative du CICR, septembre 2002

Autre site : Harvard Sussex Program on CBW armament and arms limitation




Document clé
Traités et États parties
Déclaration
    27-11-2006
    Armes biologiques : le CICR s'adresse aux États, aux scientifiques et à l'industrie
    Lors de la sixième Conférence d’examen de la Convention sur les armes biologiques (Genève, 20.11 - 8.12.2006), le CICR a réclamé des efforts renouvelés de la part des Etats, des scientifiques et des milieux industriels afin de garantir une reconnaissance universelle et une application efficace de ce traité.
    (Droit humanitaire\Armes\Armes biologiques)
    Déclaration

    9-10-2006
    Déclaration du CICR aux Nations Unies sur les armes
    Assemblée générale des Nations Unies, 61e session, Première Commission, Points 90, 94 et 97 de l’ordre du jour. Déclaration du Comité international de la Croix-Rouge, New York, le 9 octobre 2006
    (Activités\Diplomatie humanitaire\Nations Unies\61e Assemblée générale)
    Déclaration

    10-6-2005
    Quatre-vingts ans de prévention de l’emploi d’armes biologiques et chimiques
    Déclaration prononcée par Jacques Forster, vice-président du CICR lors du Séminaire international sur la menace biologique et chimique tenu à l’occasion du 80e anniversaire du Protocole de Genève de 1925concernant la prohibition d'emploi, à la guerre, de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques.
    (Droit humanitaire\Armes)
    DéclarationJacques Forster, vice-président du Comité international de la Croix-Rouge

    15-4-2003
    Science et Environnement
    59ème session de la Commission des droits de l'homme de l'ONU
    Point 17 de l'ordre du jour - 15 avril 2003
    Déclaration du Comité international de la Croix-Rouge
    (Activités\Diplomatie humanitaire\Nations Unies\Commission des droits de l'homme)
    Déclaration

Publication CICR
    26-9-2003
    Biotechnologie, armes et humanité
    Cette brochure a été produite suite à l'appel lancé par le CICR sur la Biotechnologie, les armes et l'humanité. Elle évoque les possibilités existantes et émergentes d’emploi abusif des progrès scientifiques, ainsi que la grave menace que ceux-ci font peser sur l’humanité s’ils ne sont pas convenablement maîtrisés. Elle décrit en outre les mesures à prendre pour réduire au minimum les risques d’une utilisation des progrès de la biotechnologie à des fins hostiles.
    (Infothèque\Publications et films CICR\Publications\Droit humanitaire)
    Publication CICR

Revue internationale de la Croix-Rouge
    30-9-2005
    Neurobiologie : étude de cas sur la militarisation imminente de la biologie
    Les milieux biologique, médical (et juridique) devraient faire face à la quasi-certitude que, si rien n’est fait pour l’empêcher, la biologie deviendra la prochaine technologie militaire majeure, et que les neurosciences – et par la force des choses, une grande partie de la biologie moderne – vont devenir extrêmement vulnérables à certains usages et abus totalement involontaires, mais clairement prévisibles. (en français)
    (Infothèque\Revue internationale\2005 - no 859)
    Revue internationale de la Croix-RougeMark Wheelis et Malcolm Dando Inclut PDF

    30-9-2005
    A Model Law: The Biological and Toxin Weapons Crimes Act
    An Act to implement obligations under the 1972 Biological and Toxin Weapons Convention and the 1925 Geneva Protocol (en anglais)
    (Infothèque\Revue internationale\2005 - no 859)
    Revue internationale de la Croix-RougeChristopher B. Harland et Angela Woodward Inclut PDF


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© 2009  Comité international de la Croix-Rouge
8-11-2009