Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Signal lumineux
    Article 6 - Signal lumineux

    1. Le signal lumineux, consistant en un feu bleu scintillant, est prévu à l'usage des aéronefs sanitaires pour signaler leur identité. Aucun autre aéronef ne peut utiliser ce signal. La couleur bleue recommandée s'obtient au moyen des coordonnées trichromatiques ci-après :

    limite des verts y = 0,065 + 0,805x
    limite des blancs y = 0,400 - x
    limite des pourpres x = 0,133 + 0,600y

    La fréquence recommandée des éclats lumineux bleus est de 60 à 100 éclats par minute.

    2. Les aéronefs sanitaires devraient être équipés des feux nécessaires pour rendre le signal lumineux visible dans toutes les directions possibles.

    3. En l'absence d'accord spécial entre les Parties au conflit, réservant l'usage des feux bleus scintillants à l'identification des véhicules et des navires et embarcations sanitaires, l'emploi de ces signaux pour d'autres véhicules ou navires n'est pas interdit.


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