Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Détails d'exécution et cas non prévus
    ARTICLE 45. - Chaque Partie au conflit, par l'intermédiaire de ses commandants en chef, aura à pourvoir aux détails d'exécution des articles précédents , ainsi qu'aux cas non prévus, conformément aux principes généraux de la présente Convention.


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