Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Commentaire - Titre I : Dispositions générales
    [p.23] TITRE PREMIER


    DISPOSITIONS GENERALES

    La Convention est divisée en six titres. Le titre III comprend six sections. La section II du titre III est elle-même divisée en huit chapitres.
    Comme tous les traités, les Conventions de Genève contiennent des clauses de caractère général et des règles d'application.
    Dans la Convention de 1929 ces deux catégories de dispositions étaient mêlées. Lors de la révision, on a jugé nécessaire de les classer méthodiquement. En particulier, le Comité international de la Croix-Rouge a groupé, en tête de chacun des quatre projets, les clauses principales d'ordre général, et avant tout celles qui, énonçant de grands principes, devaient figurer dans les diverses Conventions.
    La plupart des articles du présent chapitre se retrouvent donc, en termes identiques ou légèrement adaptés, dans les trois autres Conventions.