Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Section III : Déserteurs - Prisonniers de guerre - Otages - Butin sur le champ de bataille - Art. 58.
    58. - Le droit des gens ne connaît pas de distinction de couleur, et si quelque ennemi des Etats-Unis réduisait en esclavage et vendait après capture un membre quelconque de leur armée, le cas serait sanctionné de la façon la plus sévère s'il n'était redressé sur requête.
    Les Etats-Unis ne pouvant recourir comme moyen de rétorsion à la mise en esclavage, la sanction de ce crime contre le droit des gens serait nécessairement la mort.


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