Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Section III : Déserteurs - Prisonniers de guerre - Otages - Butin sur le champ de bataille - Art. 75.
    75. - Les prisonniers de guerre peuvent être confinés ou emprisonnés par mesure de sécurité, mais on ne peut leur infliger d'autre souffrance ni outrage. Le confinement et le traitement faits aux prisonniers peuvent varier durant leur captivité, selon les exigences de la sécurité.


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