Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Articles concernant la marine. - Art. 6.
    ART. 6.

    Les embarcations qui, à leurs risques et périls, pendant et après le combat, recueillent ou qui, ayant recueilli des naufragés ou des blessés, les portent à bord d'un navire soit neutre, soit hospitalier, jouiront jusqu'à l'accomplissement de leur mission de la part de neutralité que les circonstances du combat et la situation des navires en conflit permettront de leur appliquer.
    L'appréciation de ces circonstances est confiée à l'humanité de tous les combattants.
    Les naufragés et les blessés ainsi recueillis et sauvés ne pourront servir pendant la durée de la guerre.


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