Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Articles concernant la marine. - Art. 11.
    ART. 11.

    Les marins et les militaires embarqués, blessés ou malades, à quelque nation qu'ils appartiennent, seront protégés et soignés par les capteurs.
    Leur rapatriement est soumis aux prescriptions de l'article six de la Convention et de l'article cinq additionnel .


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