Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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DEUXIEME PARTIE : APPLICATION DES PRINCIPES GENERAUX #1. DES HOSTILITES #A. Règles de conduite à l'égard des personnes #c) Des blessés, des malades et du personnel sanitaire - Art. 14.
    Article 14

    Le personnel désigné à l'article précédent doit continuer, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, des soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital qu'il dessert.


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