Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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DEUXIEME PARTIE : APPLICATION DES PRINCIPES GENERAUX #I. DES HOSTILITES #B. Règles de conduite à l'égard des choses #b) Du matériel sanitaire - Art. 38.
    Article 38

    Le matériel des hôpitaux militaires demeurant soumis aux lois de la guerre, les personnes attachées à ces hôpitaux ne peuvent, en se retirant, emporter que les objets qui sont leur propriété particulière. - Les ambulances, au contraire, conservent tout leur matériel.


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