Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Chapitre I.- Du blocus en temps de guerre. - Art. 16.
    Article 16.

    Si le navire qui approche du port bloqué n'a pas connu ou ne peut être présumé avoir connu l'existence due blocus, la notification doit être faite au navire même par un officier de l'un des bâtiments de la force bloquante. Cette notification doit être portée sur le livre de bord avec indication de la date et de l'heure, ainsi que de la position géographique du navire à ce moment.
    Le navire neutre qui sort du port bloqué, alors que, par la négligence du commandant de la force bloquante, aucune déclaration de blocus n'a été notifiée aux autorités locales ou qu'un délai n'a pas été indiqué dans la déclaration notifiée, doit être laissé libre de passer.


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