Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Chapitre premier : Des blessés et des malades. - Art. 2.
    ARTICLE 2.

    Sous réserve des soins à leur fournir en vertu de l'article précédent , les blessés et les malades d'une armée tombés au pouvoir de l'autre belligérant seront prisonniers de guerre et les règles générales du droit des gens concernant les prisonniers leur seront applicables.
    Cependant, les belligérants resteront libres de stipuler, en faveur des prisonniers blessés ou malades et au delà des obligations existantes, telles clauses qu'ils jugeront utiles.


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