Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Chapitre III : Du personnel. - Art. 9.
    ARTICLE 9.

    Le personnel exclusivement affecté à l'enlèvement, au transport et au traitement des blessés et des malades, ainsi qu'à l'administration des formations et des établissements sanitaires, les aumôniers attachés aux armées, seront respectés et protégés en toutes circonstances. S'ils tombent entre les mains de l'ennemi, ils ne seront pas traités comme prisonniers de guerre.
    Les militaires spécialement instruits pour être, le cas échéant, employés comme infirmiers ou brancardiers auxiliaires à l'enlèvement, au transport et au traitement des blessés et des malades, et munis d'une pièce d'identité, seront au bénéfice du même régime que le personnel sanitaire permanent, s'ils sont capturés pendant qu'ils remplissent ces fonctions.


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