Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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III.- Protection des prisonniers de guerre. - Art. 1.
    Les soins médicaux aux prisonniers de guerre seront donnés en toutes circonstances.
    Ils seront assurés au moyen d'un personnel sanitaire choisi par priorité dans la nationalité des prisonniers ou, à défaut, par un personnel sanitaire appartenant à des Etats non-belligérants et agréé par la ou les Puissances protectrices intéressées.

    Il est recommandé aux belligérants de s'autoriser mutuellement par voie d'arrangement particulier, à affecter, dans les camps, du personnel sanitaire appartenant à l'adversaire.
    Par application des dispositions de l'article 9 de la Convention de Genève, le personnel sanitaire ainsi affecté ne sera pas traité comme prisonnier de guerre.
    Les médecins désignés pour assurer le traitement des prisonniers de guerre seront obligatoirement appelés à participer au contrôle des mesures hygiéniques prévues aux articles 13 , 14 et 15 de la Convention de Genève.


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