Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Chapitre I.- Du blocus en temps de guerre. - Art. 15.
    Article 15.

    La connaissance du blocus est, sauf preuve contraire, présumée, lorsque le navire a quitté un port neutre postérieurement à la notification, en temps utile, du blocus à la puissance dont relève ce port.


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