Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Blessés recueillis par un navire de guerre neutre
    ARTICLE 15. - Si des blessés, des malades ou des naufragés sont recueillis à bord d'un vaisseau de guerre neutre ou par un aéronef militaire neutre, il devra être pourvu, lorsque le droit international le requiert, à ce qu'ils ne puissent pas de nouveau prendre part à des opérations de guerre.


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