Bases de données du CICR sur le droit international humanitaire
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Règle 43 : L'application à l'environnement naturel des principes généraux relatifs à la conduite des hostilités


Règle 43 : Les principes généraux relatifs à la conduite des hostilités s’appliquent à l’environnement naturel :
A. Aucune partie de l’environnement naturel ne peut être l’objet d’attaques, sauf si elle constitue un objectif militaire.
B. La destruction de toute partie de l’environnement naturel est interdite, sauf en cas de nécessité militaire impérieuse.
C. Il est interdit de lancer contre un objectif militaire une attaque dont on peut attendre qu’elle cause incidemment des dommages à l’environnement qui seraient excessifs par rapport à l’avantage militaire concret et direct attendu.
[CAI/CANI]


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