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Droit International Humanitaire - Traités & textes
Articles Commentaires Les deux
 
 
 
 
 
 
Hide details for Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne. Genève, 27 juillet Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne. Genève, 27 juillet 1929.
TITRE DE LA CONVENTION.
Art 2
Art 4
Art 5
Chapitre II : Des formations et des établissements sanitaires.
Art 6
Art 7
Art 8
Chapitre III : Du personnel.
Art 9
Art 10
Art 11
Art 12
Art 13
Chapitre IV : Des bâtiments et du matériel.
Art 14
Art 15
Art 16
Chapitre V : Des transports sanitaires.
Art 17
Art 18
Art 19
Art 20
Art 21
Art 22
Art 23
Art 24
Chapitre VII : De l'application et de l'exécution de la Convention.
Art 25
Art 26
Art 27
Art 28
Art 29
Art 30
Dispositions finales.
Art 31
Art 32
Art 33
Art 34
Art 35
Art 36
Art 37
Art 38
Art 39
Show details for Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campConvention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne, 12 août 1949.
Show details for Convention (II) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armConvention (II) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer, 12 août 1949.
Show details for Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, 12 août 1949.Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, 12 août 1949.
Show details for Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, 12 août 1949.Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, 12 août 1949.
Show details for Annexe I (Protocole I) non amendée: Règlement relatif à l'identifiation (8 juin 1977) Annexe I (Protocole I) non amendée: Règlement relatif à l'identifiation (8 juin 1977)
Show details for Annexe II (Protocole I): Carte d'identité de journaliste en mission périlleuseAnnexe II (Protocole I): Carte d'identité de journaliste en mission périlleuse
Show details for Protocole additionnel (I) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des cProtocole additionnel (I) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), 8 juin 1977.
Show details for Annexe I (Protocole I) : Règlement relatif à l'identification (tel qu'amendé le 30 novembre 1993)Annexe I (Protocole I) : Règlement relatif à l'identification (tel qu'amendé le 30 novembre 1993)
Show details for Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif addProtocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (Protocole III), 8 décembre 2005
Show details for Protocole additionnel (II) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des Protocole additionnel (II) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II), 8 juin 1977.
 
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