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Droit International Humanitaire - Traités & textes
Articles Commentaires Les deux
 
 
 
 
 
 
Show details for Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne. Genève, 27 juillet Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne. Genève, 27 juillet 1929.
Show details for Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campConvention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne, 12 août 1949.
Show details for Convention (II) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armConvention (II) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer, 12 août 1949.
Show details for Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, 12 août 1949.Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, 12 août 1949.
Show details for Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, 12 août 1949.Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, 12 août 1949.
Show details for Annexe I (Protocole I) non amendée: Règlement relatif à l'identifiation (8 juin 1977) Annexe I (Protocole I) non amendée: Règlement relatif à l'identifiation (8 juin 1977)
Show details for Annexe II (Protocole I): Carte d'identité de journaliste en mission périlleuseAnnexe II (Protocole I): Carte d'identité de journaliste en mission périlleuse
Show details for Protocole additionnel (I) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des cProtocole additionnel (I) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), 8 juin 1977.
Hide details for Annexe I (Protocole I) : Règlement relatif à l'identification (tel qu'amendé le 30 novembre 1993)Annexe I (Protocole I) : Règlement relatif à l'identification (tel qu'amendé le 30 novembre 1993)
Introduction Générale
Art 1Dispositions générales
Chapitre I - Cartes d'identité
Art 2Carte d'identité du personnel sanitaire et religieux, civil et permanent
Art 3Carte d'identité du personnel sanitaire et religieux, civil et temporaire
Chapitre II - Le signe distinctif
Art 4Forme
Art 5Utilisation
Chapitre III - Signaux distinctifs
Art 6Utilisation
Art 7Signal lumineux
Art 8Signal radio
Art 9Identification par moyens électroniques
Chapitre IV - Communications
Art 10Radiocommunications
Art 11Utilisation des codes internationaux
Art 12Autres moyens de communications
Art 13Plans de vol
Art 14Signaux et procédures pour l'interception des aéronefs sanitaires
Chapitre V - Protection civile
Art 15Carte d'identité
Art 16Signe distinctif international
Chapitre VI - Ouvrages et installations contenant des forces dangereuses
Art 17Signe spécial international
Show details for Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif addProtocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (Protocole III), 8 décembre 2005
Show details for Protocole additionnel (II) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des Protocole additionnel (II) aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II), 8 juin 1977.
 
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