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Dialogue humanitaire et lutte contre le terrorisme : antagonisme des normes et émergence d’un nouveau paysage politique

30-09-2011 Article, Revue internationale de la Croix-Rouge, No. 883, de Naz K. Modirzadeh, Dustin A. Lewis, Claude Bruderlein

Le présent article met en évidence deux ensembles de normes antagonistes et examine en quoi cet antagonisme juridique pourrait affecter la capacité des organisations humanitaires à procurer une aide vitale aux populations dans les zones contrôlées par un de ces groupes.

Résumé

Le présent article met en évidence deux ensembles de normes antagonistes. Le premier corpus, qui vise à protéger la population, encourage l’établissement d’un dialogue entre humanitaires et groupes armés non étatiques (GANE) en période de conflit armé. Le second, qui vise à protéger la sécurité nationale et/ou internationale, interdit un tel dialogue avec des groupes listés en tant que « terroristes ». Les auteurs examinent en quoi cet antagonisme juridique pourrait affecter la capacité des organisations humanitaires à procurer une aide vitale aux populations dans les zones contrôlées par un de ces groupes. Ancré dans le droit international humanitaire (DIH), le premier ensemble de règles constitue la base sur laquelle un dialogue humanitaire peut être engagé en période de conflit armé interne, dans le double but de porter assistance aux populations vivant sous le contrôle de groupes armés non étatiques et d’encourager ces derniers à respecter les règles du DIH. Le second ensemble vise à empêcher l’apport d’un soutien financier ou matériel (formation technique et coordination comprises) à des entités listées en tant que « terroristes », dont certaines peuvent être considérées comme des groupes armés non étatiques au sens du DIH. L’article met l’accent sur les réglementations antiterroristes élaborées par les États-Unis et par le Conseil de sécurité des Nations Unies, bien que d’autres États et organes multilatéraux se soient dotés de dispositifs similaires. Pour conclure, les auteurs décrivent brièvement diverses réponses possibles des organisations humanitaires aux difficultés évoquées.

Biographie

Naz K. Modirzadeh (Licence en droit, Harvard ; BA en science politiques, Berkeley) est Fellow du HLS-Brookings Project on Law and Security. Dustin A. Lewis (mastère en droit, Utrecht ; BA  en histoire, Harvard) est Program Associate du Program on Humanitarian Policy and Conflict Research (HPCR) de Harvard. Claude Bruderlein (mastère en droit, Harvard ; licence en droit, Genève ; BA sciences économiques, McGill) est directeur du HPCR.


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