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Le droit de l’occupation militaire à l’épreuve du droit des droits de l’homme

30-09-2008 Article, Revue internationale de la Croix-Rouge, 871, de Danio Campanelli

L'auteur donne un aperçu du débat consacré à la relation générale entre le droit des conflits armés et les droits de l'homme, et examine l'applicabilité de ces derniers dans les situations d'occupation militaire. Il plaide en faveur d'une évaluation au cas par cas de la complémentarité et de la compatibilité des dispositions, et analyse les nombreuses zones floues qui demeurent dans l'interaction entre droits de l'homme et droit de l'occupation militaire.

 

Danio Campanelli  est chercheur à la Faculté de droit de l'Université de     Genève et doctorant à l'Institut universitaire de droit international et des études sur le développement à Genève, Suisse 
   
 
Cet article donne un aperçu du débat consacré à la relation générale entre le droit des conflits armés et les droits de l'homme. L'auteur examine en particulier l'applicabilité du droit des droits de l'homme dans les situations d'occupation militaire. La complémentarité et la compatibilité des dispositions devraient être évaluées au cas par cas, en se fondant sur les règles constituant chacune de ces deux branches du droit et sur les exceptions qu'elles prévoient. Les différents intérêts et valeurs en jeu – intérêts des forces d'occupation et de la population civile, protection des droits de l'homme et dérogations nécessaires pour maintenir l'ordre – révèlent qu'il existe encore de nombreuses zones floues dans l'interaction entre le droit des droits de l'homme et le droit de l'occupation militaire.    

       
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