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Livres et revues : Le droit international humanitaire

31-08-1996 Article, Revue internationale de la Croix-Rouge, 820, de Marie-Claude Roberge

  Marie-Claude Roberge   , Division juridique, CICR  

  Patricia Buirette,   Le droit international humanitaire   , Éditions La Découverte, Paris, 1996, 124 pages (Collection Repères).  

     

Cet ouvrage de 124 pages, intitulé Le droit international humanitaire a été rédigé par Patricia Buirette, professeur à l'université d'Evry-Val d'Essonne, où elle enseigne notamment le droit international public. Vu le petit format et à son titre très général, il apparaît d'abord comme une publication de plus sur l'introduction au droit international humanitaire. Pourtant, en parcourant les chapitres, on se rend compte que l'auteur couvre un champ plus vaste que le droit international humanitaire au sens strict. En effet, en plus des principes fondamentaux de ce droit et des institutions de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, sont abordés des thèmes tels que les paradoxes du droit international humanitaire, la neutralité, le développement de la philosophie des droits de l'homme, l'évolution de la société internationale, l'ingérence et l'assistance humanitaire, la place et les limites de cette dernière et le rôle des Nations Unies dans ce contexte.

Bien que cet ouvrage contienne des passages assez théoriques, notamment ceux qui traitent du droit international humanitaire, l'auteur est allé au-delà d'une énonciation exhaustive des règles et a su généralement rendre son texte vivant et accessible, même à ceux qui seraient peu initiés aux sujets du droit humanitaire et des droits de l'homme. Patricia Buirette ne s'en tient pas uniquement à énoncer les principes, elle les explique et donne leur fondement.

Par ailleurs, probablement par souci de simplifier des notions parfois complexes, certains énoncés manquent un peu de nuance. En optant pour un ouvrage succinct, l'auteur s'en est tenu aux grandes lignes, certains détails ou exceptions, souvent importants, étant laissés de côté. On pense notamment à la création des Tribunaux ad hoc pour le Rwanda et l'ex-Yougoslavie, et leur impact sur la répression du droit international humanitaire et sur la création éventuelle d'une cour criminelle internationale permanente.

Au regard de l'ensemble du livre, seule l'introduction laisse un peu perplexe; le lecteur est tout de suite plongé dans certains paradoxes du droit international humanitaire : d'une part, l'engouement de ces dernières années pour les actions humanitaires et, d'autre part, les grandes critiques à leur égard. Ce n'est qu'au dernier paragraphe de ce chapitre liminaire que l'auteur situe bien le lecteur : « [ce ] sont ces relations complexes entre l'important et l'utile du droit international humanitaire et les problèmes posés par les actions humanitaires que se propose de décrire ce livre. Il se pr ésente comme une tentative pour appréhender les évolutions et les adaptations qu'a connues ce droit, né de la volonté de ne pas accepter l'intolérable. »

La première partie est intitulée « Le droit international humanitaire de la Croix-Rouge ». On y accorde une grande place à l'action d'Henry Dunant et à la création de la Croix-Rouge. Ces pages d'histoire sont assez détaillées et bien intéressantes. La philosophie du CICR est aussi exposée notamment de l'un des principes qui lui est cher, mais qui est souvent mal compris et critiqué : la neutralité. Et l'auteur de souligner que « la neutralité du CICR est un comportement nécessaire à l'accomplissement de sa mission humanitaire et une condition essentielle de son action en faveur des victimes. Il doit à tout prix s'abstenir de prendre position pour garder la confiance des parties entre lesquelles il s'interpose, afin d'atteindre toutes les victimes. » Suit une présentation des composantes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, y compris de la Conférence internationale.

Le contenu du droit international humanitaire, ses liens avec le droit international public et les droits de l'homme sont brièvement exposés, de même que sa place par rapport aux derniers développements dans ces branches. Seule une brève mention est accordée aux conflits armés non internationaux - ce qui est regrettable, vu que ce sont eux que l'on rencontre le plus fréquemment de nos jours.

La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée aux organismes des Nations Unies chargés de l'assistance humanitaire et à leur collaboration, institutionnelle et opérationnelle, avec la Croix-Rouge. La troisième partie, enfin, s'intitule « L'assistance, l'ingérence et le droit ». Il s'agit d'un résumé de notions qui ont fait couler beaucoup d'encre, surtout au début des années 90, telles que l'évolution de l'idée d'ingérence humanitaire et le rôle des organisations non gouvernementales, l'interdépendance des États et l'émergence de l'individu comme sujet de droit international.

De façon générale, l'ouvrage de Patricia Buirette sur le droit international humanitaire est intéressant, facile à lire. Ses quelques lacunes, sans doute dues au format succinct, sont vite oubliées.