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Un nouveau Manuel de droit des conflits armés pour les forces armées françaises

31-12-2000 Article, Revue internationale de la Croix-Rouge, 840

Les forces armées françaises viennent de se doter d’un nouveau Manuel de droit des   conflits armés . Préparé par la Direction des affaires juridiques du ministère de la Défense, ce manuel s’adresse à tous les membres des forces armées. Il ne s’agit pas d’un ouvrage théorique, mais d’un “véritable instrument de travail, destiné à répondre aux préoccupations concrètes des militaires”. Rédigé sous forme de répertoire, il aborde l’ensemble des sujets auxquels les militaires sont le plus susceptibles d’être confrontés.

Après une introduction, le Manuel résume l’histoire du droit international humanitaire et rappelle quelques notions de base: raison d’être du droit international humanitaire, conditions d’application, règles essentielles de ce droit, responsabilités relatives à son respect. Il explique et commente des sujets intéressants du point de vue de la mise en œuvre du droit international humanitaire. Les textes, brefs, sont présentés par ordre alphabétique, de “Actions civilo-militaires” à “Zones protégées”. Chaque commentaire renvoie aux dispositions pertinentes des traités internationaux et – détail fort louable – donne la version anglaise du mot-clé.

Le Manuel de droit des conflits armés peut être obtenu à l’adresse suivante:

  Ministère de la Défense  

Direction des affaires juridiques

Bureau du droit des conflits armés

14, rue Saint-Dominique

00455 ARMÉES

France

  La Revue