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Le droit des conflits armés : mode d'emploi du dossier pour instructeurs
30-11-2003
Le CICR joue un rôle de premier plan pour aider les forces armées à enseigner et à faire connaître le droit des conflits armés. C’est à cette fin qu’a été conçu le présent dossier destiné aux instructeurs. Il s’agit d’un outil pédagogique mis à la disposition des forces armées ou de sécurité qui souhaitent l’utiliser. La raison d’être de ce dossier est donc d’aider les instructeurs des forces armées et de sécurité à enseigner le droit des conflits armés.
Style et méthode
Le dossier pour instructeurs est rédigé dans un style direct, qui évite autant que possible le jargon juridique. Il a été rédigé par des officiers d’armée de terre, de la marine et de l’aviation à la retraite, ayant une expérience des opérations militaires et des questions humanitaires, sans perdre de vue les besoins des officiers en fonction. Le texte a été revu par plusieurs juristes qui ont donné des conseils précieux et veillé à l’exactitude du texte. Chaque fois que des expressions ou des termes juridiques ont dû être utilisés, ils sont expliqués dans des termes que les soldats peuvent comprendre. Conformément à deux principes essentiels sur lesquels se fonde toute l’action du CICR, la description du droit dans le présent matériel est toujours neutre et impartiale. C’est à l’instructeur et à ses élèves d’établir le lien entre le contenu du droit et leur situation particulière.
Conseils aux instructeurs sur la manière d'utiliser le dossier
Les conseils suivants s’adressent à tous les instructeurs qui donnent des cours sur le droit des conflits armés.
Le groupe cible
Le dossier a été conçu pour servir à l’instruction d’officiers dans les académies militaires, les écoles d’état-major et les établissements de formation. Son utilisation dans des contextes aussi divers est possible grâce aux indications qui sont données aux instructeurs, dans le dossier et plus loin dans cette introduction, sur ce qui doit être inclus ou omis pour tel ou tel niveau particulier d’expérience ou de grade militaire. Ce matériel peut aussi être utilisé pour des sous-officiers expérimentés. Il n’est
pas adapté, en revanche, à l’instruction des soldats. Les officiers devraient utiliser les enseignements qu’ils ont tirés de ce matériel et préparer leurs propres leçons à l’intention des soldats placés sous leur commandement.
Le dossier pour instructeurs et les cours en un coup d’oeil
Le dossier contient:
un ensemble de 12 cours sur les “aspects terrestres” du droit des conflits armés. Des sections concernant le droit applicable à la guerre maritime et à la guerre aérienne seront ajoutées en temps utile;
un emplacement pour une bande vidéo, qui peut contenir “Mission accomplie, droit respecté” ou d’autres bandes vidéo que vous aimeriez utiliser pour votre enseignement. Une série de films peuvent être commandés auprès de COM/PMD au siège du CICR à Genève.
un CD-ROM contenant des illustrations en couleur pour accompagner chaque cours. Il s’agit d’une présentation “PowerPoint” qui exige un ordinateur et un projecteur appropriés pour pouvoir être utilisée.
Les cours couvrent tous les niveaux des conflits armés et des opérations de sécurité intérieure. Chaque cours est prévu pour durer à peu près 45 minutes.
TABLE DES MATIÈRES
Guide de l'utilisateur
Cours 1 (pdf)
Les connaissances de base: introduction au droit des conflits armés Présentation PowerPoint 1
Cours 2 (pdf)
Intégrer le droit aux opérations militaires: terminologie de base et définitions Présentation PowerPoint 2
La conduite des opérations, première partie: caractéristiques communes du droit applicables à toutes les opérations
Cours 3 (pdf)
Présentation PowerPoint 3
La conduite des opérations, deuxième partie: le droit applicable aux phases d’attaque, de défense, de siège et de manoeuvres dans le combat
Cours 4 (pdf)
Présentation PowerPoint 4
Les armes
Cours 5 (pdf)
Présentation PowerPoint 5
La responsabilité du commandement
Cours 6 (pdf)
Présentation PowerPoint 6
La logistique et les arrières
Cours 7 (pdf)
Présentation PowerPoint 7
La neutralité
Cours 8 (pdf)
Présentation PowerPoint 8
L’occupation par un belligérant
Cours 9 (pdf)
Présentation PowerPoint 9
Les conflits armés non internationaux
Cours 10 (pdf)
Présentation PowerPoint 10
Les opérations de sécurité intérieure, première partie: introduction au droit et aux normes qui s’appliquent aux opérations de sécurité intérieure. Le recours à la force.
Cours 11 (pdf)
Présentation PowerPoint 11
Les opérations de sécurité intérieure, deuxième partie: les rassemblements illégaux, les arrestations, la détention et les fouilles et perquisitions.
Cours 12 (pdf)
Présentation PowerPoint 12
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