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Revue internationale de la Croix-Rouge, 2011, n° 882 – Comprendre les groupes armés et le droit applicable
No. 882 - 2011
Thème – Comprendre les groupes armés et le droit applicable
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PDF 7 MB Les groupes armés jouent un rôle central dans les conflits d'aujourd'hui et sont associés à bon nombre des préoccupations humanitaires générées par les conflits. Pour les acteurs politiques et humanitaires engagés en faveur du respect du droit des victimes de conflits, il importe que des ressources soient allouées pour étudier et comprendre les groupes armés, saisir le droit qui leur est applicable, et en évaluer les limites. À cette fin, une approche pragmatique peut être nécessaire, si l’on se place dans la perspective des groupes armés plutôt que de les appréhender simplement comme une ‘anomalie’ dans un système international conçu par et pour l’État.
Table des matières
Editorial
Groupes armés et droit international
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Interview avec Ali Ahmad Jalali
Pour cette édition sur la compréhension des groupes armés, la Revue a jugé important d'inviter une personne capable de présenter un groupe armé de l'intérieur. Le ministre Ali Ahmad Jalali, aujourd’hui professeur distingué à l'Université de la Défense nationale à Washington DC, est la personne idoine dans le contexte de l'Afghanistan. (en français) -
Le droit international : les groupes armés dans un système centré sur l’État
Zakaria Daboné
Comment situer les groupes armés non étatiques au sein du droit international public, un système conçu pour et par les États ? Cet article analyse cette question en examinant la place des groupes armés principalement dans le jus ad bellum et le jus in bello. (en français) -
Débat : Les obligations découlant du droit international humanitaire devraient-elles être vraiment égales pour les États et les groupes armés ?
Marco Sassòli et Yuval Shany
En introduisant une nouvelle section intitulée « Débat », la Revue espère contribuer à la réflexion sur des sujets d’ordre éthique, juridique ou pratique qui sont actuellement source de controverses dans le monde humanitaire. Cette section présentera aux lecteurs les principaux arguments avancés sur une question d’actualité spécifique ayant trait au droit ou à l’action humanitaires. (en français) -
Débat : Vers l’égalité des États et des groupes armés en droit international humanitaire : réponse aux arguments présentés par Marco Sassòli et Yuval Shany
René Provost
En introduisant une nouvelle section intitulée « Débat », la Revue espère contribuer à la réflexion sur des sujets d’ordre éthique, juridique ou pratique qui sont actuellement source de controverses dans le monde humanitaire. Cette section présentera aux lecteurs les principaux arguments avancés sur une question d’actualité spécifique ayant trait au droit ou à l’action humanitaires. (en français) -
L’applicabilité du droit international humanitaire aux groupes armés organisés
Jann K. Kleffner
S'il est généralement admis aujourd'hui que le droit international humanitaire (DIH) s'impose aux groupes armés organisés, il n’est pas aisé de dire pourquoi il en va ainsi, ni sur quoi s’appuyer pour expliquer en quoi la force exécutoire du DIH s’impose à ces groupes. (en français) -
Les engagements des groupes armés et les enseignements à en tirer pour le droit des conflits armés : définition des cibles légitimes et prisonniers de guerre
Sandesh Sivakumaran
Il est fréquent que les groupes armés prennent des engagements ad hoc qui comportent un élément de droit des conflits armés. Ces engagements visent à exposer de façon détaillée les obligations de ces groupes quant au respect du droit international humanitaire, des Conventions de Genève ou de règles particulières qui y sont énoncées. (en français) -
Une collection de codes de conduite établis par des groupes armés
Ce numéro de la Revue internationale de la Croix-Rouge traite de l'importance qu’il y a de comprendre les groupes armés et les normes qui les lient. L’examen des règles et des décisions qu’ils choisissent d'adopter permet d’appréhender ces groupes et de travailler avec eux à l'amélioration du respect de la loi. (en français) -
Confrontation de Duch : la participation des parties civiles au Dossier 001 devant les chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens
Eric Stover, Mychelle Balthazard, Alexa Koenig
Les chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (CETC) sont uniques, elles sont en effet le premier tribunal pénal international qui permet aux victimes soupçonnées de crimes de se constituer parties civiles. Outre le fait d’être citées comme témoins, les victimes peuvent donc jouer un rôle au sein des CETC.
Les groupes armés de nos jours : structure, actions et choix stratégiques
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Groupes armés et conflits intra-étatiques : à l’aube d’une nouvelle ère ?
Arnaud Blin
Les mutations diverses et profondes qui ont affecté le monde, en particulier dans sa dimension géostratégique, depuis la fin de la guerre froide ont-elles changé radicalement la nature des conflits ? Vingt ans après la disparition de l’Union soviétique et dix ans après celle des tours jumelles de New York, le bilan fait état d’une certaine continuité avec la résilience de vieux foyers conflictuels non résolus et des groupes armés qui les alimentent. (en français) -
Structure organisationnelle des groupes armés et leurs choix stratégiques
Abdulkader H. Sinno
Les structures organisationnelles des groupes armés, qu’elles se développent par hasard ou délibérément, ont une incidence sur les choix stratégiques des groupes armés durant le conflit et sur leur capacité à conclure des accords de paix. -
Dimensions économiques des groupes armés : examen du financement, des coûts, des agendas opérationnels et de leurs incidences pour des engagements par la médiation
Dr. Achim Wennmann
Cet article présente les différentes dimensions économiques des groupes armés et explore les incidences de leur engagement par la médiation et le dialogue. -
Les raisons pour les groupes armés de choisir de respecter le droit, ou pas
Olivier Bangerter
Le choix de respecter le droit – ou pas - est loin d'être automatique pour un groupe armé ou un État. Le respect du droit des conflits armés ne peut être encouragé – et donc amélioré - que si les ressorts du respect et des violations sont compris et si l'argumentation en faveur du respect les prend en compte. Parmi les raisons de respecter le droit, deux domaines ont un poids particulier pour les groupes armés : l’image de soi et l'avantage militaire. Parmi les raisons de ne pas respecter le droit, trois dominent : le but du groupe, l'avantage militaire et ce que le DIH représente pour le groupe. (en français) -
Comprendre les groupes armés et le droit applicable : galerie de photos
Cette sélection de photos vise à illustrer les activités et les caractéristiques des groupes armés dans différents contextes historiques et géographiques. Elle a été compilée par la Revue avec le soutien de la bibliothèque et des archives publiques du CICR.
Faits et documents
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Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) face à la torture et aux traitements cruels, inhumains ou dégradants infligés aux personnes privées de liberté
Doctrine adoptée par le Conseil de l’Assemblée du CICR le 9 juin 2011 (en français)
Livres et articles
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Livres et articles
Récentes acquisitions faites par le Centre d’Information et de Documentation, CICR
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