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Terrorisme

Droit international humanitaire - Terrorisme

Le droit international humanitaire – parfois aussi appelé « droit des conflits armés » ou « droit de la guerre » – interdit en situation de conflit armé la plupart des actes qui seraient communément qualifiés de « terroristes » s’ils étaient commis en temps de paix. Dans ce contexte, le droit humanitaire s’applique tant aux forces armées régulières qu’aux groupes armés non étatiques. Dans d’autres situations, les actes de terrorisme peuvent dépendre d’autres branches du droit, en particulier du droit pénal national. En savoir plus

Analyses

  • Et si les terroristes avaient recours aux armes nucléaires ou radiologiques ?

    Des terroristes désireux de se procurer l’arme nucléaire se heurteraient à d’énormes obstacles. Par conséquent, la probabilité qu’ils utilisent une telle arme est extrêmement faible. Mais contrairement à ce qui se passe avec l’arme nucléaire, il n’y a en principe pas d’obstacle insurmontable à l’acquisition et à l’utilisation d’armes radiologiques par un groupe terroriste bien organisé, même si un tel acte reste une prouesse technique, donc très difficile à réaliser (texte en anglais).

    30-09-2005 | Revue internationale de la Croix-Rouge | Christoph Wirz et Emmanuel Egger

  • Faire la lumière sur un vide juridique : le droit international et la détention à l'étranger dans le cadre de la “guerre contre le terrorisme”

    (texte en anglais)

    31-03-2005 | Revue internationale de la Croix-Rouge | Silvia Borelli

  • Actes de terreur, «terrorisme» et droit international humanitaire

    Cet article examine l'applicabilité du droit international humanitaire aux actes de terreur. Tout acte de terreur, perpétré en temps de conflit armé international ou non international, est interdit sans aucune exception. L'auteur soutient en outre que les mesures prises par les États en réponse à des actes terroristes sont, elles aussi, réglementées par le droit international humanitaire, lorsque ces actes sont commis au cours d'un conflit armé.

    30-09-2002 | Revue internationale de la Croix-Rouge | Hans-Peter Gasser