Le Comité International de la Croix-Rouge, en coopération avec d’autres institutions et organisations, a organisé une série de séminaires régionaux d’experts sur le thème: "Améliorer le respect du droit international humanitaire." Ces séminaires se sont déroulés dans le cadre de la préparation de la 28ème Conférence Internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Ils ont été au nombre de cinq: le Caire (23-24 avril 2003), Pretoria (2-3 juin 2003), Kuala Lumpur (9-10 juin 2003), Mexico (15-16 juillet 2003) et Bruges, Belgique (11 et 12 septembre 2003).

Les obligations des puissances occupantes d'assister la population des territoires occupés et les enseignements de l'action humanitaire dans le conflit irakien de 2003 - Article publié dans L'intervention en Irak et le droit international, Cahiers internationaux no 19, Editions Pedone, Paris, 2004.

Discours de M. Jakob Kellenberger, Président du Comité international de la Croix-Rouge, 5ème Colloque de Bruges, 9-10 septembre 2004

Le type de conflit armé le plus fréquent de nos jours est de caractère non international. Il implique des hostilités entre des forces armées gouvernementales et des groupes armés organisés non étatiques ou bien se produit entre les membres de ces groupes. Un défi majeur a toujours été de savoir comment faire connaître les règles aux parties opposées et comment s’assurer qu’elles sont appliquées.

Document de travail officiel de la XXXe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Genève, 26 - 30 novembre 2007.

Pour l'auteur, l'évaluation de l'efficacité des sanctions s'agissant d'imposer davantage le respect du droit international humanitaire doit prendre en considération plusieurs aspects : premièrement, la question d'un plus grand respect de la loi ; deuxièmement, les sanctions elles-mêmes ; troisièmement, le profil des coupables des violations. (en français)

Dans cet article, l'auteur évalue l'impact des sanctions disciplinaires militaires sur le respect du droit international humanitaire. Dans la mesure où les forces armées reposent sur le principe essentiel de l'obéissance aux ordres, ce respect dépend largement de l'officier supérieur dont la responsabilité est engagée et qui risque donc de se voir infliger des sanctions par les tribunaux pénaux internationaux ; ceux-ci ayant vu le jour au sein d'un système juridique qui vise précisément à faire des sanctions un moyen efficace d'assurer le respect du droit international humanitaire. (en français)

Dans cet article, les auteurs examinent l'obligation qu'ont les groupes armés d'imposer des sanctions et les moyens qu’ils ont de le faire. Elles analysent les caractéristiques des groupes armés qui ont une influence sur la disposition et la capacité de ceux-ci à se conformer au droit international humanitaire et à punir ceux qui parmi leurs membres commettent des violations de ce droit. Les auteurs se penchent ensuite sur les différents types de sanctions, notamment les sanctions disciplinaires, les sanctions pénales imposées par l'État et les sanctions pénales imposées par le groupe lui-même.

Extrait de la publication CICR "Droit international humanitaire : réponses à vos questions"

Extrait de la publication CICR "Droit international humanitaire : réponses à vos questions"