Jean-Marie Henckaerts

Conseiller juridique à la Division juridique du CICR

Jean-Marie Henckaerts est conseiller juridique à la Division juridique du CICR et chef du projet de mise à jour des Commentaires des Conventions de Genève de 1949 et de leurs Protocoles additionnels de 1977.


  • Le Commentaire mis à jour de la Deuxième Convention de Genève : démystifier le droit des conflits armés sur mer

    Depuis leur publication, respectivement dans les années 50 et 80, les Commentaires des Conventions de Genève de 1949 et de leurs Protocoles additionnels de 1977 sont ,devenus une référence fondamentale pour l’application et l’interprétation de ces traités. Le Comité international de la Croix-Rouge, qui s’est entouré d’un groupe d’éminents spécialistes, a entrepris de mettre à jour ces Commentaires afin de prendre en compte l’évolution du droit et de la pratique et de présenter les interprétations des règles conventionnelles qui prévalent aujourd’hui. Le présent article fournit d’abord un bref aperçu du processus de cette mise à jour et de la méthodologie utilisée, puis présente le contexte historique lié à l’élaboration de la Deuxième Convention de Genève. Il traite ensuite du champ d’application de la Convention, du type de navires bénéficiant de la protection qu’elle garantit (en particulier les navires-hôpitaux et les embarcations de sauvetage côtières) et de la relation du traité avec d’autres sources de droit international humanitaire et de droit international octroyant une protection aux personnes en détresse en mer. L’article donne également un aperçu des similitudes et des différences entre la Première et la Deuxième Conventions, en montrant la façon dont celles-ci ont été traitées dans le Commentaire mis à jour de la Deuxième Convention. Enfin, il met en évidence certaines obligations fondamentales imposées par la Convention et la manière dont le Commentaire mis à jour répond aux questions d’interprétation qu’elles soulèvent.

  • Adapter les commentaires des Conventions de Genève et de leurs protocoles additionnels au XXIe siècle

    C’est dans les années 1950 déjà que le Comité international de la Croix-Rouge publiait les Commentaires des Conventions de Genève de 1949 et dans les années 1980 qu’il leur adjoignait les Commentaires des Protocoles additionnels de 1977. Depuis, les Conventions et leurs Protocoles n’ont cessé de faire leurs preuves et l’on a acquis une pratique considérable en matière d’application et d’interprétation de ces six traités. Soucieux de tenir compte de cette évolution, le CICR a entrepris un important projet de mise à jour des Commentaires qui leur ont été consacrés. Il entend par là contribuer à ce que le droit international humanitaire soit mieux compris et respecté – ce qui, à terme, devrait renforcer la protection des victimes de conflits armés.