Améliorer le respect du droit international humanitaire. Séminaires d’experts du CICR
24-01-2008 Rapport
Le Comité International de la Croix-Rouge, en coopération avec d’autres institutions et organisations, a organisé une série de séminaires régionaux d’experts sur le thème: « Améliorer le respect du droit international humanitaire. » Ces séminaires se sont déroulés dans le cadre de la préparation de la 28ème Conférence Internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Ils ont été au nombre de cinq: le Caire (23-24 avril 2003), Pretoria (2-3 juin 2003), Kuala Lumpur (9-10 juin 2003), Mexico (15-16 juillet 2003) et Bruges, Belgique (11 et 12 septembre 2003).
Tous ces séminaires avaient un même ordre du jour, et ont réuni des experts gouvernementaux, des parlementaires, des universitaires, des fonctionnaires d’organisations régionales, des membres d’organisations non gouvernementales ainsi que des représentants de Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, tous intervenant à titre individuel en tant qu’experts en droit international humanitaire (DIH). Le présent compte-rendu suit l’ordre des points discutés lors des séminaires et inclut un résumé des exposés faits par les experts sur chaque question ainsi que des débats qui ont suivi et auxquels ont pris part tous les participants.
L’objectif premier de cette série de séminaires était d’impliquer des experts en droit international humanitaire venant de toutes les régions du monde dans une discussion féconde et prospective portant sur les manières de mettre en oeuvre l’article 1 commun aux quatre Conventions de Genève ( " article 1 commun " ), à savoir l’obligation faite aux Etats de " faire respecter " le droit international humanitaire. Une attention particulière a été portée aux mesures visant à garantir son respect et pouvant être prises par les Etats au cours d’un conflit armé, plutôt qu’aux sujets plus fréquemment débattus de la mise en oeuvre avant le conflit et des initiatives de diffusion ou des mesures répressives, qui sont le plus souvent prises après le conflit. L’accent a également été mis sur le problème spécifique consistant à garantir un meilleur respect du droit international humanitaire par les parties aux conflits armés non internationaux.
Tout au long des séminaires, les débats ont été animés et dynamiques, et on t révélé un vif intérêt de la part des experts participants pour le sujet discuté. Les experts ont exprimé leur gratitude au CICR pour avoir pris l’initiative d’aborder ces questions, en soulignant que ces discussions étaient autant appropriées que nécessaires dans le contexte actuel.
Rapport préparé par le Comité International de la Croix-Rouge
Texte intégral (212 Ko)