Usage des emblèmes

L’usage correct et l’usage abusif des emblèmes de la croix rouge, du croissant rouge et du cristal rouge sont clairement définis dans le droit. Les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels contiennent plusieurs articles consacrés aux emblèmes : l’usage, la taille, la finalité et le placement des emblèmes sont notamment spécifiés, de même que les personnes et les biens protégés et les utilisateurs autorisés.

Les exigences en matière de respect des emblèmes et de répression des abus sont également précisées dans ces instruments, en vertu desquels chaque État partie aux Conventions de Genève et à leurs Protocoles additionnels est tenu de se doter d’une législation visant à définir l’usage correct et à prévenir l’usage abusif des emblèmes au niveau national.

Il existe deux principaux usages des emblèmes : l’« usage à titre protecteur » et l’« usage à titre indicatif ».

Premièrement, en période de conflit armé, les emblèmes sont la manifestation visible de la protection accordée aux services, équipements et bâtiments sanitaires des forces armées en vertu du droit international. Cette protection s’étend à certaines organisations humanitaires qui travaillent aux côtés des militaires pour alléger les souffrances des blessés, des prisonniers et des civils touchés par le conflit. Dans ce premier cas, on parle habituellement d’« usage à titre protecteur ».

Deuxièmement, dans le monde entier, les Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge sont autorisées à faire usage des emblèmes pour s’identifier en tant que membres d’un réseau mondial, connu sous le nom de Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Dans ce second cas, on parle habituellement d’« usage à titre indicatif ».

En période de conflit armé, l’emblème utilisé à titre protecteur doit être rouge sur fond blanc, sans aucun ajout. Il doit être de grand format et clairement visible sur les édifices protégés, tels que les hôpitaux, ainsi que sur les véhicules. Les emblèmes apposés sur les brassards et les dossards portés par le personnel protégé doivent également être clairs et utilisés seuls. Toute attaque délibérée dirigée contre une personne, du matériel ou un bâtiment arborant un emblème protecteur constitue un crime de guerre au regard du droit international.

Il en va différemment de l’usage à titre indicatif des emblèmes par les Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Les Sociétés nationales peuvent, en temps de paix, faire usage du nom et de l’emblème de la croix rouge pour leurs activités autres que l’assistance aux services de santé des forces armées. En conséquence, l’usage à titre indicatif est principalement un usage du temps de paix (en effet, les emblèmes sont alors utilisés comme un logo). En temps de guerre, les Sociétés nationales peuvent continuer de faire usage de l’emblème à titre indicatif, mais seulement à condition qu’un tel usage ne puisse pas être considéré comme suggérant la protection de la Convention de Genève, c’est-à-dire qu’il ne doit pas y avoir de risque de confusion avec l’emblème protecteur. À cette fin, l’emblème utilisé à titre indicatif doit être de taille relativement plus petite et, en outre, il ne peut être placé ni sur des brassards ni sur les toits de bâtiments.

Le premier emblème est apparu en 1864. Les gouvernements participant à la conférence diplomatique qui a adopté la Première Convention de Genève, en 1864, ont décidé qu’un signe clair, neutre, était nécessaire sur le champ de bataille pour protéger le personnel et les unités des services de santé. Ils ont opté pour une croix rouge sur fond blanc (l’inverse exact du drapeau de la Suisse, pays neutre). Le symbole adopté présentait l’avantage d’être facilement produit et d’être reconnaissable à distance en raison de ses couleurs contrastées.

Au cours des années suivantes, un certain nombre d’organismes nationaux de secours ont commencé à porter le nom de « Sociétés de la Croix-Rouge » et c’est ainsi que l’usage indicatif de l’emblème s’est établi.

À l’origine, la conférence de 1864 avait l’intention de créer un signe de protection universel, neutre et distinctif, utilisé et reconnu par tous. Or, à peine une dizaine d’années plus tard, pendant la guerre russo-turque, l’Empire ottoman a adopté le croissant rouge en tant que signe protecteur, tout en continuant de reconnaître et de respecter la croix rouge. La Perse, elle aussi, a adopté son propre signe et, en 1929, les gouvernements ont formellement reconnu les trois emblèmes.

Cette situation n’a pris fin qu’en 1980, lorsque l’Iran a abandonné l’ancien signe perse – le lion-et-soleil rouge - en faveur du croissant rouge. Depuis les années 1990, le respect de la neutralité de la Croix-Rouge ou du Croissant-Rouge, dans certains conflits difficiles, suscitait des préoccupations. En 1992, le président du CICR de l’époque a proposé publiquement la création d’un emblème additionnel « libre de toute connotation nationale, politique ou religieuse ». En 2005, les gouvernements ont adopté un signe protecteur additionnel : le cristal rouge